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Metz Magazine
Janvier 2012
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ACCÈS PRO
RESEAUX
Conseil Municipal - 02/07/2009
M. le Maire
Divers 1 - Point d'information sur des sujets d'actualité.
Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Compte Administratif 2008.
Mme. Fritsch-Renard
Point 2 - Compte de Gestion de l'exercice 2008.
Mme. Fritsch-Renard
Point 3 - Affectation du résultat du Budget Principal et des Budgets Annexes.
Mme. Fritsch-Renard
Point 4 - Etat n° 4 de régularisation des Décisions Modificatives.
M. Toulouze
Point 5 - ZAC "Grand Projet de Ville (GPV) Metz-Borny" – Convention financière entre la Ville de Metz et la SAREMM visant à la mise en oeuvre d'avances à hauteur de 2 500 000 euros.
Mme. Fritsch-Renard
Point 6 - Modification de garantie concernant un prêt à la Caisse des Dépôts et Consignations à la SA SOLENDI EHC.
M. Lioger
Point 7 - Création d'une Taxe de Séjour sur la Commune de Metz – Fixation des tarifs.
M. le Maire
Point 8 - Modification statutaire de la CA2M : gouvernance de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.
M. le Maire
Point 9 - Participation aux études et travaux nécessaires à la suppression du passage à niveau de Metz-Devant-les-Ponts (Patrotte).
M. Darbois
Point 10 - Mise en oeuvre de la politique d'écomobilité – Actions 2009.
M. Martalié
Point 11 - Eglise Saint-Martin – Travaux de restauration – Décision de crédits supplémentaires.
M. Lioger
Point 12 - Convention d'études et de partenariat liée à des objectifs de recherche statistique entre la Ville de Metz et l'INSEE Lorraine.
Mme. Pallez
Point 13 - Adhésion de la Ville de Metz au Pôle Européen de Santé.
M. Darbois
Point 14 - Création d'une "zone 30" au centre-ville.
M. Tron
Point 15 - Création d'un giratoire au carrefour Boulevard Solidarité, rue des Drapiers et rue de la Mouée.
Mme. Olesinski
Point 16 - Parc de la Seille - Construction d'une passerelle - Lancement des études.
Mme. Fritsch-Renard
Point 17 - Cession à la SAREMM des terrains situés dans la ZAC de l'Amphithéâtre – Révision des modalités de paiement.
M. Gandar
Point 18 - Cession à la SA SOMEGIM d'un terrain communal situé rue des Déportés à Plantières-Queuleu – Révision du prix.
Mme. Kaucic
Point 19 - Acquisition de terrains (5 cas).
M. Darbois
Point 20 - Sécurisation de l'alimentation en eau de l'Usine de Moulins-lès-Metz.
M. Martalié
Point 21 - Reconduction du dispositif Passerelle.
Mme. Bori
Point 22 - Convention-cadre pour l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole de Plein Air de Landonvillers.
M. Martalié
Point 23 - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.
Mme. Bori
Point 24 - Accueil périscolaire – nouveau dispositif d'accueil du matin – Acompte sur subvention - Année 2008/2009.
Mme. Bori
Point 25 - Révision des tarifs de la Restauration scolaire : Année scolaire 2009-2010 - Accueil des enfants allergiques (Mise en place du panier-repas fourni par les familles).
M. Fonte
Point 26 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles et organisme culturel.
M. Fonte
Point 27 - Réalisation d'une Salle de Musiques Actuelles : validation des orientations permettant de constituer le programme.
M. Scuderi
Point 28 - Animation Estivale – Compléments de financements.
M. Nzihou
Point 29 - Attribution d'une subvention au Comité de Gestion des Centres Sociaux de Metz-Borny au titre du conventionnement.
M. Toulouze
Point 30 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.
Mme. Leblan
Point 31 - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif "Envie d'Agir".
M. Scuderi
Point 32 - Attribution d'une subvention à l'Association ANPER dans le cadre du dispositif "Bourses au Permis de conduire".
Mme. Riblet
Point 33 - Inscription de crédits exceptionnels pour la réalisation de travaux au Centre Socioculturel de la Grange-aux-Bois, 86, rue de Mercy.
M. Belhaddad
Point 34 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
M. Belhaddad
Point 35 - Subvention versée à l'Association Metz-Marathon.
Mme. Leblan
Point 36 - Convention ASPTT/APM/Ville de Metz.
M. Belhaddad
Point 37 - Open de Moselle - Autorisation de mener un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence.
M. Belhaddad
Point 38 - Avances sur subventions pour faciliter le démarrage des associations issues du SMEC.
Mme. Kaucic
Point 39 - Politique de la Ville - Versement de subventions aux associations.
M. Tron
Point 40 - Avenants à diverses Délégations de Service Public. - Crématorium de Metz - Parking Mazelle.
M. Krausener
Point 41 - Prestations de nettoyage dans divers bâtiments municipaux – Renouvellement des marchés.
M. Payraudeau
Point 42 - Acceptation d’une indemnité de sinistre.
Mme. Fritsch-Renard
Point 43 - Régime des astreintes.
Mme. Kaucic
Point 44 - Vente de logements locatifs sociaux par Moselis et Batigère-Sarel.
M. le Maire
Point 46 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs
les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales et en exécution de la délibération du Conseil
Municipal en date du 30 Avril 2009, diverses juridictions administratives.
M. le Maire
Point 47 - Questions orales
M. le Maire
Séance à Huit Clos 1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises
gracieuses de dettes.
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